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DONNEES
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Fiches
Transport des élèves et étudiants handicapés 2016
Fiche détaillée de la base de données
Identifiant
28
Thématiques:
Transports et déplacements
Description :
Ce règlement définit les modalités de prise en charge par le département pour le transport des élèves handicapés.
Plusieurs documents dans cette fiche :
- Règlement départemental du transport scolaire des élèves et étudiants handicapés
- Schéma directeur d'accessibilité du réseau départemental de transport de voyageurs dans l'Oise
- Règlement d'utilisation TIVA en lignes régulières
- Règlement d'utilisation TIVA en porte à porte
Mots clés :
Transport, élève, handicapé, collégien, collège, mobilité, lycée, lycéen, primaire, étudiant, scolaire, TIVA, règlement
Périmètre géographique :
Département de l'Oise
Autre informations de la base de données
Propriétaire :
Conseil départemental de l'Oise
Diffuseur :
Conseil départemental de l'Oise
Date de création :
01 janvier 2013
Date de sortie :
28 novembre 2013
Date de mise à jour :
31 août 2017
Licence :
Contact
Conseil départemental de l'Oise