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DONNEES
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Budget 2015Maquette comptable du budget |
Conseil départemental de l'Oise |
 13.5 M
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26 avril 2017 |
Charte de qualité des MAM (Maisons d'Assistants Maternels) 2016Afin d’encourager les « bonnes pratiques » repérées au sein des Mam existantes, les |
Conseil départemental de l'Oise |
116 kb
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16 juin 2017 |
Guide des aides départementales à la disposition des associations 2017Ce guide vous présente les actions de notre collectivité à destination des associations, en fonction des différents domaines d’intervention. |
Conseil départemental de l'Oise |
3.9 M
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06 septembre 2017 |
Guide stratégique et méthodologique des aménagements sur RD (2018)Le premier document a été élaboré pour définir, dans les cas les plus courants, les aménagements compatibles avec les différentes fonctions assumées par ce réseau, ainsi que leurs modalités de réalisation. |
Conseil départemental de l'Oise |
7.3 M
3.5 M
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27 août 2018 |
Plan de gestion des ouvrages d'art 2016La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) du 7 août 2015, qui applique désormais le principe de spécialisation des départements et des régions, a maintenu aux Départements la compétence emblématique des routes départementales. |
Conseil départemental de l'Oise |
8 M
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16 juin 2017 |
Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Phase 1 et 2 - 2014-2015La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, spécifie pour les grandes agglomérations et les grandes infrastructures de transports la réalisation de cartes de bruit stratégiques et l'adoption de plans d'actions. |
Conseil départemental de l'Oise |
2.3 M
5.3 M
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03 mars 2015 |
Rapports d'activités du Conseil départemental 2016 à 2021Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales depuis 2016 |
Conseil départemental de l'Oise |
1.3 M
3.2 M
2.3 M
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25 juin 2018 |
Schéma départemental des Services aux Familles 2016-2019Ce Schéma départemental des services aux familles dans l’Oise est le fruit d’une dynamique |
Conseil départemental de l'Oise |
9.6 M
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16 juin 2017 |
Bilan socialEtat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue social interne depuis 2011 (2012 pas de publication) |
Conseil départemental de l'Oise |
1.2 M
3.1 M
3.1 M
2.8 M
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22 septembre 2016 |
Budget primitif - Rapports chapeaux par missionDélibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux |
Conseil départemental de l'Oise |
336 kb
467 kb
230 kb
339 kb
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18 février 2014 |
Budget primitif 2012 à 2015 (mars)Délibérations relatives aux budgets primitifs de 2012 à mars 2015 |
Conseil départemental de l'Oise |
691 kb
1.5 M
2.3 M
2 M
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09 novembre 2016 |
Débat d'orientations budgétaires 2012 à 2015 (mars)Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires de 2012 à 2015 (mars) |
Conseil départemental de l'Oise |
567 kb
363 kb
914 kb
1.9 M
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10 novembre 2016 |
Décision modificative n° 1 - 2012 à 2015 (mars)Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 de 2012 à mars 2015 |
Conseil départemental de l'Oise |
666 kb
1.4 M
55 kb
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25 octobre 2017 |
Décision modificative n° 2 - 2012 à 2015 (mars)Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 de 2012 à mars 2015 |
Conseil départemental de l'Oise |
578 kb
194 kb
851 kb
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25 octobre 2017 |
Taux d'emploi de travailleurs handicapésEvolution du taux d'emploi de personnes handicapées au sein de la collectivité départementale |
Conseil départemental de l'Oise |
 23 kb
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28 novembre 2013 |
Atlas scolaireAtlas 2012-2013: cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves. |
Conseil départemental de l'Oise |
20.9 M
73 kb
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28 novembre 2013 |
Budget 2012Maquette comptable du budget |
Conseil départemental de l'Oise |
6.3 M
7.6 M
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26 avril 2017 |
Budget 2013Maquette comptable du budget |
Conseil départemental de l'Oise |
50.6 M
36.7 M
52.2 M
44.3 M
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26 avril 2017 |
Carte de catégories de voiesLes cartes de catégories de voies représentent le réseau routier par catégorie de voies, ces catégories sont définies en fonction du trafic routier, de la largeur de la route et de sa fonctionnalité, cinq catégories sont définies. |
Conseil départemental de l'Oise |
19.6 M
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28 novembre 2013 |
Carte de comptagesLa carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier départemental |
Conseil départemental de l'Oise |
13.9 M
6.8 M
7.9 M
8.6 M
15.3 M
17.7 M
16 M
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13 septembre 2024 |
CDDC : synthèse et rapportrapport et synthèse de l'étude menée par l'Observatoire de s politiques culturelles sur le contrat départemental de développement culturel |
Conseil départemental de l'Oise |
3.4 M
3.6 M
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04 juin 2014 |
Consommation de chauffage des collèges de 2009 à 2012Etat annuel des consommations de gaz pour le chauffage des collèges |
Conseil départemental de l'Oise |
20 kb
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28 novembre 2013 |
DOVHLe DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voies |
Conseil départemental de l'Oise |
 16.8 M
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28 novembre 2013 |
L'Oise et ses cantonsRéférentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques |
Conseil départemental de l'Oise |
113.5 M
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28 novembre 2013 |
Liste des bâtiments du département avec les principales donnéesListe des bâtiments du département avec les principales données: |
Conseil départemental de l'Oise |
50 kb
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28 novembre 2013 |
Plan de mobilité durable (PMD)Le PMD se décline en 4 chapitres, présentant : |
Conseil départemental de l'Oise |
3.6 M
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28 novembre 2013 |
Politique d'exploitationCette donnée définit la politique d'exploitation du domaine routier départemental |
Conseil départemental de l'Oise |
608 kb
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28 novembre 2013 |
Rapport d'activités de la direction des archives départementales depuis 2008Données chiffrées sur les activités de la direction des archives départementales : répartition du budget ; espaces ; archives publiques et privées entrées, classées, restaurées, éliminées, services versants et producteurs ; actions de valorisation (conférences, colloques, expositions, visites...) |
Conseil départemental de l'Oise |
145 kb
137 kb
 213 kb
220 kb
230 kb
223 kb
364 kb
307 kb
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07 juin 2017 |
Rapports de fouilles 2010 - 2013Rapports de fouilles concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après validation des services de l'Etat. |
Conseil départemental de l'Oise |
60.4 M
4.5 M
129 M
3.2 M
10.9 M
11 M
4.8 M
9.1 M
2.3 M
4.3 M
6.1 M
12.2 M
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13 décembre 2016 |
Règlement de la salle de lectureRèglement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation des documents |
Conseil départemental de l'Oise |
310 kb
219 kb
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28 novembre 2013 |
Règlement de réutilisation des données publiquesRèglement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise |
Conseil départemental de l'Oise |
94 kb
131 kb
130 kb
42 kb
24 kb
37 kb
28 kb
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28 novembre 2013 |
Règlement des sanctions dans les transports scolairesCe règlement définit les modalités d'apllication des sanctions à l'encontre des élèves transportés par le département |
Conseil départemental de l'Oise |
43 kb
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28 novembre 2013 |
Règlement du service OMTALa règlement du service Oise mobilité transport adapté (OMTA), définit les modalités de prise en charge des transports par le département des personnes handicapées |
Conseil départemental de l'Oise |
93 kb
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28 novembre 2013 |
Schéma départemental des circulations douces (SDCD)Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un outil d’ordonnancement des projets relatifs aux circulations douces . La réalisation de ces projets repose en partie, sur la volonté et l’implication des collectivités locales. Aussi, le Département a souhaité mettre à leur disposition un outil technique : le guide technique des circulations douces, véritable référentiel des circulations douces. Cet outil est garant de la qualité des aménagements qui seront réalisés et doit permettre d’aider les porteurs de projet dans la définition et la concrétisation de leur projet. |
Conseil départemental de l'Oise |
7.6 M
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29 novembre 2013 |
Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transportL'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015) imparti par le législateur, par une mise en oeuvre progressive de mesures appropriées et constitue un document de programmation des actions adoptées par le Département de l'Oise |
Conseil départemental de l'Oise |
5.1 M
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28 novembre 2013 |
Transport des élèves et étudiants handicapés 2016Ce règlement définit les modalités de prise en charge par le département pour le transport des élèves handicapés. |
Conseil départemental de l'Oise |
873 kb
5.1 M
130 kb
224 kb
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31 août 2017 |
Agenda 21Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 |
Conseil départemental de l'Oise |
5.3 M
5.7 M
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29 novembre 2013 |
Aide aux communes 2012-2017Reprend le règlement départemental des aides aux communes de 2012 et sa modification en 2016, le guide des aides aux communes 2014, le répertoire des aides aux communes et EPCI édition 2017 et ses modifications votées en DM1 2017. |
Conseil départemental de l'Oise |
617 kb
12.9 M
10.9 M
67 kb
55 kb
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19 juillet 2017 |
Données du rapport développement durable 2012Tableau de suivi et d'évaluation composé des données statistiques de suivi des actions de développement durable référencées dans le rapport de développement durable |
Conseil départemental de l'Oise |
98 kb
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29 novembre 2013 |
Données liées à l'Agenda 21Données de suivi des actions du programme d'actions de l'Agenda 21 départemental, sous la forme d'une base de données avec des indicateurs quantitatifs. |
Conseil départemental de l'Oise |
194 kb
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29 novembre 2013 |
La lettre du SMABTDouble page format A4 informant de l'activité de l'aéroport Beauvais Tillé, tant sur le plan économique, touristique et du rôle du SMABT en faveur du développement de la plateforme et de la protection de ses riverains. |
Conseil départemental de l'Oise |
1.1 M
1.2 M
1.4 M
1.3 M
1.3 M
2.2 M
6.2 M
1.1 M
6.4 M
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22 septembre 2016 |
Plan départemental de l'habitatDiagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat. |
Conseil départemental de l'Oise |
7.5 M
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29 novembre 2013 |
Plan départemental de l'habitat - table ronde du 7 février 2013Programme de la conférence sur les performances énergétiques, l'architecture et l'urbanisme du 7 février 2013. |
Conseil départemental de l'Oise |
256 kb
101 kb
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29 novembre 2013 |
Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"Document composé : |
Conseil départemental de l'Oise |
514 kb
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29 novembre 2013 |
PTLI sur le territoire de Creil-ClermontDocument spécifique du territoire Creil/Clermont fixant un ensemble de mesures destinées à faciliter la réinsertion des allocataires du RSA.(PTLI: pacte territorial local d'insertion) |
Conseil départemental de l'Oise |
2.8 M
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29 novembre 2013 |
Rapport annuel d'activités de la CATER de 2012 à 2016Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant la thématique "rivière" dans le département de l'Oise: études et projets, réalisations et objectifs |
Conseil départemental de l'Oise |
11 M
10.8 M
11.1 M
15.4 M
18.1 M
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05 septembre 2017 |
Rapport annuel d'activités du SATEP DE 2012 à 2016Rapport annuel d'activités du SATEP 60 (service d'assistance technique à l'eau potable) présentant la thématique "eau potable" dans le département de l'Oise: études, projets et objectifs |
Conseil départemental de l'Oise |
9 M
30 M
29.7 M
14.3 M
11.3 M
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05 septembre 2017 |
Rapport annuel d'activités du SATESE de 2012 à 2016Rapport annuel d'activités du SATESE (service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration) présentant la thématique "assainissement" dans le département de l'Oise; suivi des stations éligibles à l'assistance technique départementale, études et projets. |
Conseil départemental de l'Oise |
6.4 M
7.2 M
7.9 M
4.2 M
6.2 M
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05 septembre 2017 |
Rapport développement durable 2011-2014Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes au regard du développement durable ainsi que les orientations et politiques à venir permettant d’améliorer la situation et d’autre part, une analyse des processus de gouvernance mis en oeuvre par la collectivité pour élaborer, mener et évaluer son action de 2011 à 2014. |
Conseil départemental de l'Oise |
4 M
4.6 M
1.5 M
2.1 M
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25 novembre 2016 |
Règlement équipe pluridisciplinaire RSADocument fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires |
Conseil départemental de l'Oise |
186 kb
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29 novembre 2013 |
Règlement FDSRèglement fixant les modalités d'évaluation et d'attribution du FDS (fonds départemental de solidarité) |
Conseil départemental de l'Oise |
85 kb
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29 novembre 2013 |
Règlement intérieur FDSLDcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement) |
Conseil départemental de l'Oise |
1.4 M
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29 novembre 2013 |
Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de développement de l'offre sociale et médico-sociale) : |
Conseil départemental de l'Oise |
18.8 M
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29 novembre 2013 |
Schéma départemental enfance familleLe schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature, le niveau et l'évolution des besoins sociaux et médico-sociaux de la population en matière de prévention des risques et de protection de l'enfance |
Conseil départemental de l'Oise |
1.1 M
3.6 M
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04 novembre 2016 |
Schéma des ENSDescriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...). |
Conseil départemental de l'Oise |
124 kb
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29 novembre 2013 |
Schéma des ENS - cartographieil s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local" |
Conseil départemental de l'Oise |
3.2 M
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29 novembre 2013 |
Décision modificative n° 3 - 2013 à 2015 (mars)Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 de 2013 à mars 2015 |
Conseil départemental de l'Oise |
794 kb
262 kb
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25 octobre 2017 |
Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'OiseAnalyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives sur les actions et les politiques publiques départementales |
Conseil départemental de l'Oise |
277 kb
17 M
43.4 M
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21 février 2014 |
Routes départementales - Grands projets 2013-2014Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014). |
Conseil départemental de l'Oise |
340 kb
13.6 M
25.9 M
5.2 M
2.2 M
187 kb
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21 février 2014 |
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du département de l'Oise (SDTAN)Schéma directeur d'aménagement numérique de l'OISE. Il définit le cadre de la construction du réseau aDSL et fibre optique de l'OISE, conformément à la loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique (loi « PINTAT »), est porteur du SDTAN de l’Oise. |
Conseil départemental de l'Oise |
16.4 M
3.3 M
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04 juin 2014 |
Aires de covoiturageLocalisation des aires de covoiturage. |
Conseil départemental de l'Oise |
 20 kb
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04 juin 2014 |
Annuaire des centres de secours et d'interventionCette donnée correspond à l'annuaire de 40 centres de secours et d'intervention du Département de l'Oise que l'on retrouve sur le site oise.fr. Coordonnées, adresse, code postal, commune. |
Conseil départemental de l'Oise |
 7 kb
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04 juin 2014 |
Annuaire des collèges de l'OiseDonnée comprenant l'adresse, les coordonnées postales et internet (mail, site) des 80 collèges publics et privés de l'Oise. |
Conseil départemental de l'Oise |
17 kb
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04 juin 2014 |
Annuaire des communes de l'OiseCette donnée correspond à l'annuaire des 693 communes de l'Oise. Code postal, coordonnées téléphoniques et internet (email et site) lorsque cette information est connue. |
Conseil départemental de l'Oise |
88 kb
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04 juin 2014 |
Annuaire des équipements sportifs de proximitéCette donnée correspond à l'annuaire des 65 Équipements Sportifs de Proximité du Département (Adresse, code postal, commune). |
Conseil départemental de l'Oise |
4 kb
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04 juin 2014 |
Annuaire des gendarmeriesCette donnée correspond à l'annuaire de 51 gendarmeries du Département de l'Oise que l'on retrouve sur le site oise.fr. Coordonnées, adresse, code postal, commune. |
Conseil départemental de l'Oise |
9 kb
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04 juin 2014 |
Annuaire des lieux culturelsCette donnée correspond à l'annuaire de 330 Lieux culturels du Département de l'Oise que l'on retrouve sur le site oise.fr. Liste de bibliothèques, cinémas, salles de spectacle et théâtre. |
Conseil départemental de l'Oise |
66 kb
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04 juin 2014 |
Annuaire des points de covoiturageCette donnée correspond à l'annuaire des 9 points de covoiturage développés par le Conseil général de l'Oise. |
Conseil départemental de l'Oise |
1007 octets
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04 juin 2014 |
Annuaire des services sociaux du Conseil général de l'OiseCette donnée correspond à l'annuaire des 256 services sociaux du Conseil général de l'Oise que l'on retrouve sur le site oise.fr. Coordonnées, adresse, code postal, commune. Coordonnées latitude et longitude. |
Conseil départemental de l'Oise |
70 kb
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04 juin 2014 |
Annuaire des services techniques du Conseil général de l'OiseCette donnée correspond à l'annuaire des 24 services techniques du Conseil général de l'Oise que l'on retrouve sur le site oise.fr. Coordonnées, adresse, code postal, commune. |
Conseil départemental de l'Oise |
4 kb
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04 juin 2014 |
Bénéficiaires de l'aide personnalisée à l'autonomieBénéficiaires de l'APA à domicile par genre, tranche d'âge et niveau de dépendance (GIR) au 31/06/2013 |
Conseil départemental de l'Oise |
2.4 M
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02 juillet 2014 |
Espaces naturels sensiblesLocalisation des Espaces Naturels Sensibles |
Conseil départemental de l'Oise |
1.9 M
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04 juin 2014 |
Etablissements et services pour personnes handicapéesCapacité d'accueil des établissements et services dédiés aux personnes en situation de handicap au 01/01/2014 |
Conseil départemental de l'Oise |
2.4 M
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02 juillet 2014 |
Etablissements pour personnes âgées dépendantesCapacité d'accueil des établissements pour personnes âgées dépendantes au 01/01/2014 |
Conseil départemental de l'Oise |
2.4 M
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02 juillet 2014 |
Etude aéroportDocument recensant divers éléments permettant l'évaluation des effets directs, indirects et induits de l'activité aéroportuaire sur l'économie et l'emploi du territoire. |
Conseil départemental de l'Oise |
174 kb
2.5 M
787 kb
917 kb
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23 mars 2016 |
Nouveaux cantons de l'Oise 2015Limites administratives des 21 nouveaux cantons de l'Oise pour 2015 |
Conseil départemental de l'Oise |
1.8 M
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04 juin 2014 |
Observatoire sur les retombées socio-économiques du haut-débit dans le départementQualification et quantification de l’impact du réseau TELOISE en termes de couvertures géographique et de population, d’offres concurrentielles des services offerts, de répartition de l’investissement |
Conseil départemental de l'Oise |
3.3 M
8.3 M
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04 juin 2014 |
Réseau des routes départementalesRéseau des routes départementales: |
Conseil départemental de l'Oise |
 4.4 M
2 M
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04 juin 2014 |
Résidences pour personnes âgéesCapacité d'accueil des résidences pour personnes âgées au 1er janvier 2014 par type de logement |
Conseil départemental de l'Oise |
2.4 M
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02 juillet 2014 |
Statistiques commerciales aéroport- Un tableau affichant tous les volumes de passagers traités sur l’aéroport, par compagnie et par destination sur l’année 2013, ainsi que la progression 2012/2013. |
Conseil départemental de l'Oise |
177 kb
24 kb
167 kb
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04 juin 2014 |
Agenda 21 scolaire (version 2012)Livret retranscrivant l'expérimentation menée de 2008 à 2012 avec 4 collèges volontaires pour mener des démarches d'Agendas 21 scolaires. Thème après thème, ce livret retrace les diagnostics, les objectifs qu'ils se fixent pour préserver l'environnement, optimiser les ressources et participer au bien être partagé. La gouvernance participative au coeur de ces démarches est traité comme un thème à part pouvant évoluer / s'améliorer au fil du temps. Le document pdf permet une lecture intéractive avec de nombreux liens entre les pages et sur les sites internet des collèges. |
Conseil départemental de l'Oise |
44.7 M
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17 octobre 2014 |
ID'KOLOGIC Le journal du développement durable des collégiens de l'OiseJournal bi-annuel, diffusé sur internet (Péo60) et envoyé en 15000exemplaires aux collèges le souhaitant, ainsi qu'aux acteurs locaux d'une éducation au développement durable. Par numéro: une approche thématique et 2 initiatives de collèges de l'Oise sur le thème. |
Conseil départemental de l'Oise |
1.8 M
2.6 M
6.8 M
3.3 M
3.6 M
2.4 M
4.4 M
9.3 M
1.6 M
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03 mars 2015 |
Aide au permis de conduire des jeunes de 16 à 25 ans 2006 à 2015Nombre de bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par commune et par canton pour chacune des années de 2006 (année de mise en place de l'aide départementale ) à 2015. Ce dispositif a pris fin en juillet 2015. |
Conseil départemental de l'Oise |
29 kb
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07 mars 2018 |
Aide aux BAFA - BAFD (aide aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur) pour les jeunes de 17 à 29 ansNombre de bénéficiaires par commune et par canton de l'aide aux BAFA et BAFD pour les années 2013 à 2016 |
Conseil départemental de l'Oise |
29 kb
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37 kb
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09 mai 2017 |
Aide départementale à la restauration scolaireNombre de bénéficiaires par collèges et par canton pour les années scolaires 2012-2013, 2013-2014, 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 |
Conseil départemental de l'Oise |
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04 octobre 2017 |
Bourses d'enseignement collégiensNombre de boursiers collégiens par commune et par canton pour les années scolaires 2012-2013, 2013-2014, 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 |
Conseil départemental de l'Oise |
18 kb
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04 octobre 2017 |
Coupons Oise sport 2012-2015Nombre de coupons téléchargés par commune, fédération sportive et association (fichiers CVS) Le coupon permet une réduction sur le coût de la licence sportive pour les jeunes de moins de 18 ans en 2012, 2013 et 2014 et 2015. Ce disposotif est devenu en septembre 2015 : Pass Sports. |
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22 novembre 2017 |
Effectifs des collègesEffectifs des collèges publics de 1986 à 2016 |
Conseil départemental de l'Oise |
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04 octobre 2017 |
Equipements sportifs de proximitéCarte et liste des Equipements sportifs de proximité sous maîtrise d'ouvrage du Conseil Départemental |
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02 décembre 2016 |
Prix scolaires bacheliersNombre d'élèves isariens scolarisés dans un établissement de l'Oise ou d'un département limitrophe ayant obtenu la mention très bien au baccalauréat et ayant bénéficié du prix départemental de 2010 à 2015. Aide supprimée à compter de 2016 |
Conseil départemental de l'Oise |
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09 mai 2017 |
Projets éducatifs locaux- Nombre des jeunes bénéficiaires d'un Projet éducatif local |
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07 décembre 2016 |
Sorties scolaires avec nuitées des établissements du 1er degréNombre de séjours financés par le département, par canton et par type de classes pour les années scolaires 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014, 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017. |
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24 octobre 2017 |
Bâtiments départementaux - fiches projets réalisés 2012-2013Fiches synthétiques par bâtiment livré en 2012 et 2013 |
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24 octobre 2014 |
Marchés publics : offres dématérialisées de 2013 à 2015Nombre d'offres réceptionnées en format électronique de 2013 à 2015 |
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02 juin 2017 |
Marchés publics conclus de 2013 à 2015Marchés supérieurs à 20 000 € conclus de 2013 à 2015 |
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28 avril 2017 |
Règlement relatif à la restauration et à l'hébergement scolairesRèglement départemental relatif à la restauration et l'hébergement scolaires approuvé en 2013 (Commission permanente du 21 octobre 2013) et approuvé en 2016 (Commission permanente du 10 novembre 2016) |
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07 décembre 2016 |
Règlements concours jeunesRèglements des concours organisés pour les jeunes de l'Oise: |
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23 octobre 2014 |
Plan climat énergie interne 2013-2015 - Bilan carbonePlan départemental visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre produites par le fonctionnement et les activités de la collectivité, à l'hirozon 2015. |
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24 octobre 2014 |
Décision modificative n° 4Délibérations relatives à la décision modificative n°4 de 2014 |
Conseil départemental de l'Oise |
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09 février 2015 |
Etablissements pour personnes handicapées - Carte d'implantationCette carte localise sur le département les établissements médico-sociaux de compétence du Conseil général et ceux de compétence conjointe avec l'ARS, destinés à prendre en charge des adultes handicapés (foyer de vie, foyer d'accueil médicalisé, ...). |
Conseil départemental de l'Oise |
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11 février 2015 |
Foyers logements ou RPA - CarteCarte de situation géographique des foyers logements ou résidences pour personnes âgées (RPA), établissements médico-sociaux réservés aux personnes âgées valides |
Conseil départemental de l'Oise |
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11 février 2015 |
Règlement départemental d'aide socialeLe règlement départemental d'aide sociale détaille l'ensemble des prestations légales et les prestations que le département a créées et mises en oeuvre au delà du cadre légal résultant de ses engagements volontaires en matière d'action sociale et de santé (autonomie des personnes-enfance et famille-inclusion sociale-établissements et services). |
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08 juin 2018 |
Schéma départemental de cohésion sociale et d'insertionLe Schéma Départemental de Cohésion Sociale et d’Insertion a été adopté le 16/12/2013. Celui-ci définit, pour la période 2014-2016, le cadre stratégique du Conseil général de l’Oise en matière d’insertion sociale et professionnelle (en particulier des bénéficiaires du RSA), d’aide à l’accès et au maintien dans le logement des personnes défavorisées, et plus largement d’inclusion sociale des personnes fragiles et d’amélioration du « vivre ensemble » sur les territoires. |
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11 février 2015 |
Plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du BTP - Janvier 2015Projet de Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets issus des chantiers du Bâtiment et des Travaux Publics (PDPGDBTP) de l’Oise et son rapport d’évaluation environnementale . |
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02 mars 2015 |
Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux - Janvier 2015Projet de Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PDPGDND) de l’Oise et son rapport d’évaluation environnementale . |
Conseil départemental de l'Oise |
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02 mars 2015 |
Conseil départemental - réunions assemblée (hors DOB, BP, DM) 2013 à 2015 (mars)Délibération de l'assemblée départementale de 2013 à 2015 (mars) (hors réunions budgétaires) |
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10 novembre 2016 |
Compte administratif 2016 à 2020Délibérations relatives au CA de 2016 à 2020 (les CA précédents étaient inclus dans la DM1) |
Conseil départemental de l'Oise |
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22 octobre 2019 |
Budget primitif 2015 (avril) à 2021 (mars)Délibérations relatives aux budgets primitifs d'avril 2015 à mars 2021 |
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22 octobre 2019 |
Conseil départemental - réunions assemblée (hors DOB, BP, DM) 2015 (avril) à 2021 (mars)Délibération de l'assemblée départementale de 2015 (avril) à 2021 (mars) (hors réunions budgétaires) |
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22 octobre 2019 |
Débat d'orientations budgétaires 2015 (avril) à 2021 (mars)Délibérations relatives aux orientations budgétaires depuis 2015. |
Conseil départemental de l'Oise |
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04 décembre 2018 |
Décision modificative n° 1 - 2015 (avril) à 2021 (mars)Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 d'avril 2015 à mars 2021 |
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22 octobre 2019 |
Décision modificative n° 2 - 2015 (avril) à 2021 (mars)Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 d'avril 2015 à mars 2021 |
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22 octobre 2019 |
Règlement de la voirie départementaleLe règlement de la voirie départementale fixe les règles de gestion du domaine public (DP) routier conformément aux dispositions du code de la voirie routière et du CGCT. |
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05 juin 2018 |
Rapports d'activités du Conseil départemental 2011 à 2015Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales de 2011 à 2015 |
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15 juin 2017 |
Pass Sports 2015 - 2017Nombre de coupons téléchargés par commune, fédération sportive et association (fichiers XLS et CVS). Le Pass Sports permet une réduction sur le coût de la licence sportive pour les jeunes de moins de 18 ans depuis 2015. Avant 2015, le dispositif était : coupon oise sport. |
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22 novembre 2017 |
Pass Permis septembre 2015 à 2021Le Conseil départemental de l'Oise met en place une aide forfaitaire de 600€ destinée aux jeunes qui souhaitent obtenir leur permis B, en contrepartie d'une action citoyenne (Contribution de 70 heures au service d'une collectivité ou d'une association partenaire de l'Oise du "Pass Permis Citoyen"). Avant juillet 2015, le dispositif était : aide au permis de conduire des jeunes de 16 à 25 ans. |
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07 mars 2018 |
Rapports de fouilles 2014 - 2015Rapports de fouilles concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après validation des services de l'Etat. |
Conseil départemental de l'Oise |
274.4 M
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13 décembre 2016 |
Rapports de fouilles 2016Rapports de fouilles concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après validation des services de l'Etat. |
Conseil départemental de l'Oise |
3.4 M
45.4 M
8.7 M
10.5 M
23.7 M
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13 décembre 2016 |
Décision modificative n° 3 - 2015 (avril) à 2021 (mars)Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 d'avril 2015 à mars 2021 |
Conseil départemental de l'Oise |
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12 janvier 2018 |
Budget 2017Maquette comptable du budget par nature et par fonction |
Conseil départemental de l'Oise |
8.4 M
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07 avril 2017 |
Marchés publics : offres dématérialisées en 2016Nombre d'offres récepetionnées en format électronique en 2016 |
Conseil départemental de l'Oise |
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02 juin 2017 |
Marchés publics conclus en 2016Marchés supérieurs à 20 000 € conclus en 2016 |
Conseil départemental de l'Oise |
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02 juin 2017 |
Barrières de dégel- La carte des barrières de dégel définit pour chaque section de route départementale la limitation de tonnage imposés aux véhicules poids lourds lors de la période de dégel qui suit une période de froid intense conduisant à constatée des profondeurs de gel significatifs de la structure des chaussées. |
Conseil départemental de l'Oise |
2.3 M
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30 août 2017 |
Plan départemental d'action pour l'hébergement et le logement des personnes défavoriséesLe droit au logement est un droit fondamental. Avoir un logement, ce n'est pas juste avoir un toit. C'est aussi permettre à chacun de pouvoir construire sa vie sociale et familiale en toute autonomie. Le logement conditionn également l'insertion dans la société ainsi que l'intégration dans la vie professionnelle. C'est dans ce contexte que l'Etat et le Conseil général de l'Oise ont souhaité élaborer le nouveau Plan Départemental d'Action pour l'Hébergement et le logement des Personnes Défavorisées (PDAHLPD) dont ils ont conjointement la responsabilité. En application des dispositions de la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR), ce plan est issu de la fusion du plan départemental d'accueil, d'hébergement et d'insertion (PDAHI) et du plan départemental d'action pour le logement défavorisées (PDALPD). Il est le résultat d'un travail de concertation associant l'ensemble des partenaires institutionneles et associatifs ainsi que des publics concernés. 2014-2020 |
Conseil départemental de l'Oise |
3.4 M
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17 novembre 2016 |
Rapport développement durable 2015-2021Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes au regard du développement durable ainsi que les orientations et politiques à venir permettant d’améliorer la situation et d’autre part, une analyse des processus de gouvernance mis en oeuvre par la collectivité pour élaborer, mener et évaluer son action depuis 2015. |
Conseil départemental de l'Oise |
3.2 M
5.6 M
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25 juin 2018 |
10 plus hautes rémunérations du Département de l'Oise 2018-2022Montant global, répartition par sexe et par année des 10 plus hautes rémunérations du Département de l'Oise |
Conseil départemental de l'Oise |
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13 septembre 2024 |
