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Fiches

Transport des élèves et étudiants handicapés 2016

Fiche détaillée de la base de données

Identifiant

28

Thématiques:

Transports et déplacements

Description :

Ce règlement définit les modalités de prise en charge par le département pour le transport des élèves handicapés.

Plusieurs documents dans cette fiche :
- Règlement départemental du transport scolaire des élèves et étudiants handicapés
- Schéma directeur d'accessibilité du réseau départemental de transport de voyageurs dans l'Oise
- Règlement d'utilisation TIVA en lignes régulières
- Règlement d'utilisation TIVA en porte à porte

Mots clés :

Transport, élève, handicapé, collégien, collège, mobilité, lycée, lycéen, primaire, étudiant, scolaire, TIVA, règlement

Périmètre géographique :

Département de l'Oise

Autre informations de la base de données

Propriétaire :

Conseil général de l'Oise

Diffuseur :

Conseil général de l'Oise

Date de création :

01 janvier 2013

Date de sortie :

28 novembre 2013

Date de mise à jour :

31 août 2017

Contact

Conseil général de l'Oise

Format(s) disponible(s) :

Ressources
873 kb
5.1 M
130 kb
224 kb