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DONNEES
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Fiches
Conseil départemental - réunions assemblée (hors DOB, BP, DM) 2013 à 2015 (mars)
Fiche détaillée de la base de données
Identifiant
110
Thématiques:
Vie démocratique / citoyenneté
Description :
Délibération de l'assemblée départementale de 2013 à 2015 (mars) (hors réunions budgétaires)
Mots clés :
Délibérations - Conseil départemental
Périmètre géographique :
Département de l'Oise
Autre informations de la base de données
Propriétaire :
Conseil départemental de l'Oise
Diffuseur :
Conseil départemental de l'Oise
Date de création :
10 novembre 2015
Date de sortie :
10 novembre 2015
Date de mise à jour :
04 novembre 2016
Fréquence de mise à jour:
Chaque réunion
Licence :
Licence Ouverte / Open LicenceContact
Conseil départemental de l'Oise
Format(s) disponible(s) :
