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DONNEES

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Fiches

List
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Budget 2015

Maquette comptable du budget

Conseil général de l'Oise

13.5 M

26 avril 2017

Charte de qualité des MAM (Maisons d'Assistants Maternels) 2016

Afin d’encourager les « bonnes pratiques » repérées au sein des Mam existantes, les
services de l’Etat, la Cnaf et les partenaires du secteur ont proposé la création d’une charte de qualité pour les Mam.
La charte de qualité précise les engagements de la Mam, de la Caf, du conseil départemental et de la Msa en vue de favoriser un accueil de qualité.

Conseil général de l'Oise

116 kb

16 juin 2017

Guide des aides départementales à la disposition des associations 2017

Ce guide vous présente les actions de notre collectivité à destination des associations, en fonction des différents domaines d’intervention.

Conseil général de l'Oise

3.9 M

06 septembre 2017

Guide stratégique et méthodologique des aménagements sur RD (juillet 2017)

Ce document a été élaboré pour définir, dans les cas les plus courants, les aménagements compatibles avec les différentes fonctions assumées par ce réseau, ainsi que leurs modalités de réalisation.
Ce guide a été voulu comme une interface entre le Code de la Voirie Routière et le Règlement de Voirie Départementale de l’Oise.

Conseil général de l'Oise

7.2 M

11 juillet 2017

Plan de gestion des ouvrages d'art 2016

La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) du 7 août 2015, qui applique désormais le principe de spécialisation des départements et des régions, a maintenu aux Départements la compétence emblématique des routes départementales.
Les ouvrages d’art permettant le soutènement ou les croisements entre elles des voies de communication font partie intégrante du patrimoine routier départemental. Ils sont d’une importance capitale pour les réseaux
d’infrastructures.
Le premier cycle d’inspection des ouvrages de franchissement étant achevé, il est maintenant opportun que le département se dote d’un premier plan de gestion précisant sa stratégie d’entretien et de maintenance.
Ce plan de gestion, basé sur le recensement et la connaissance du patrimoine, détermine les bases techniques et budgétaires pour l’entretien, la réhabilitation, la modernisation ou dans le cas extrême le remplacement des
ouvrages d’art du Département.

Conseil général de l'Oise

8 M

16 juin 2017

Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Phase 1 et 2 - 2014-2015

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, spécifie pour les grandes agglomérations et les grandes infrastructures de transports la réalisation de cartes de bruit stratégiques et l'adoption de plans d'actions.
Concernant les grandes infrastructures de transport routières, elle se décline en deux phases:La première phase concerne les infrastructures routières dont le trafic dépasse les 6 millions de véhicules par an (correspondant à 16 400 véhicules par jour). La deuxième phase concerne les infrastructures routières dont le trafic est compris entre 3 et 6 millions de véhicules par an (correspondant à 8 200 véhicules par jour)

Conseil général de l'Oise

2.3 M
5.3 M

03 mars 2015

Rapports d'activités du Conseil départemental 2016 à 2021

Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales depuis 2016

Conseil général de l'Oise

1.3 M

16 juin 2017

Schéma départemental des Services aux Familles 2016-2019

Ce Schéma départemental des services aux familles dans l’Oise est le fruit d’une dynamique
partenariale forte sous la coordination de la direction départementale de la cohésion sociale de l’Oise.
L’animation des travaux et la rédaction de ce schéma sont assurés par la caisse d’allocations familiales de l’Oise avec une co-construction du conseil départemental de l’Oise. La mobilisation des autres acteurs, services de l’Etat, MSA, collectivités locales et le réseau associatif a permis d’enrichir ce travail de diagnostic et de mise en perspective des actions à venir.
La mise en oeuvre opérationnelle de ce schéma sera l’affaire de tous les partenaires.
Elle nécessitera une coordination départementale régulière et optimale.

Conseil général de l'Oise

9.6 M

16 juin 2017

Bilan social

Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue social interne depuis 2011 (2012 pas de publication)

Conseil général de l'Oise

1.2 M
3.1 M
3.1 M
2.8 M

22 septembre 2016

Budget primitif - Rapports chapeaux par mission

Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux

Conseil général de l'Oise

336 kb
467 kb
230 kb
339 kb

18 février 2014

Budget primitif 2012 à 2015 (mars)

Délibérations relatives aux budgets primitifs de 2012 à mars 2015

Conseil général de l'Oise

691 kb
1.5 M
2.3 M
2 M

09 novembre 2016

Débat d'orientations budgétaires 2012 à 2015 (mars)

Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires de 2012 à 2015 (mars)

Conseil général de l'Oise

567 kb
363 kb
914 kb
1.9 M

10 novembre 2016

Décision modificative n° 1 2012 à 2015 (mars)

Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 de 2012 à 2015 (mars)

Conseil général de l'Oise

666 kb
1.4 M
55 kb
689 kb

10 novembre 2016

Décision modificative n° 2 2012 à 2015 (mars)

Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 de 2012 à 2015 (mars)

Conseil général de l'Oise

578 kb
194 kb
851 kb
742 kb

10 novembre 2016

Taux d'emploi de travailleurs handicapés

Evolution du taux d'emploi de personnes handicapées au sein de la collectivité départementale

Conseil général de l'Oise

23 kb

28 novembre 2013

Atlas scolaire

Atlas 2012-2013: cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves.
Classeurs tableaux atlas: effectifs par collège et variations annuelles

Conseil général de l'Oise

20.9 M
73 kb

28 novembre 2013

Budget 2012

Maquette comptable du budget

Conseil général de l'Oise

6.3 M
7.6 M

26 avril 2017

Budget 2013

Maquette comptable du budget

Conseil général de l'Oise

50.6 M
36.7 M
52.2 M
44.3 M

26 avril 2017

Carte de catégories de voies

Les cartes de catégories de voies représentent le réseau routier par catégorie de voies, ces catégories sont définies en fonction du trafic routier, de la largeur de la route et de sa fonctionnalité, cinq catégories sont définies.

Conseil général de l'Oise

19.6 M

28 novembre 2013

Carte de comptages

La carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier départemental

Conseil général de l'Oise

13.9 M
6.8 M
7.9 M

31 mai 2016

CDDC : synthèse et rapport

rapport et synthèse de l'étude menée par l'Observatoire de s politiques culturelles sur le contrat départemental de développement culturel

Conseil général de l'Oise

3.4 M
3.6 M

04 juin 2014

Consommation de chauffage des collèges de 2009 à 2012

Etat annuel des consommations de gaz pour le chauffage des collèges

Conseil général de l'Oise

20 kb

28 novembre 2013

DOVH

Le DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voies

Conseil général de l'Oise

16.8 M

28 novembre 2013

L'Oise et ses cantons

Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques

Conseil général de l'Oise

113.5 M

28 novembre 2013

Liste des bâtiments du département avec les principales données

Liste des bâtiments du département avec les principales données:
- type de bâtiment
- localisation géographique
- surfaces foncières et bâties

Conseil général de l'Oise

50 kb

28 novembre 2013

Plan de mobilité durable (PMD)

Le PMD se décline en 4 chapitres, présentant :
- les enjeux de la mobilité durable, un défi pour les prochaines années
- un diagnostic des déplacements dans l'Oise, terre de grande mobilité
- une présentation des compétences développées par Conseil général pour la mobilité,
- la stratégie de mobilité durable élaborée par le Conseil général pour répondre aux besoins actuels et futurs de déplacements des Isariens en conciliant les 3 axes du développement durable.
Le PMD est décliné en ambitions, elles-même déclinées en actions.

Conseil général de l'Oise

3.6 M

28 novembre 2013

Politique d'exploitation

Cette donnée définit la politique d'exploitation du domaine routier départemental

Conseil général de l'Oise

608 kb

28 novembre 2013

Rapport d'activités de la direction des archives départementales depuis 2008

Données chiffrées sur les activités de la direction des archives départementales : répartition du budget ; espaces ; archives publiques et privées entrées, classées, restaurées, éliminées, services versants et producteurs ; actions de valorisation (conférences, colloques, expositions, visites...)

Conseil général de l'Oise

145 kb
137 kb
213 kb
220 kb
230 kb
223 kb
364 kb
307 kb

07 juin 2017

Rapports de fouilles 2010 - 2013

Rapports de fouilles concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après validation des services de l'Etat.
- Trie-Château / Trie-La-Ville - Deviation de la RD 981 - Tranche 1
- Ressous-sur-Matz - Place André Léger et rue de Belloy - Tome 1 et Tome 2
- Ribecourt-Dreslincourt, Pimprez - Les Arcs
- Fitz-James - Centre hospitalier de Clermont-sur-Oise La Blanchisserie
- Saint-Germer-De-Fly - Abbatiale
- Savignies - 19, rue de Beauvais
- Troissereux / Milly-sur-Thérain - Déviation de la RD 901 - Tranche 1 et 2
- Beauvais - Ancien Palais Episcopal - Musée départemental
- Trie-Château - Déviation de la RD 981 - Tranche 2
- Mouy - Déviation de la RD 137 - Tranche 1

Conseil général de l'Oise

60.4 M
4.5 M
129 M
3.2 M
10.9 M
11 M
4.8 M
9.1 M
2.3 M
4.3 M
6.1 M
12.2 M

13 décembre 2016

Règlement de la salle de lecture

Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation des documents

Conseil général de l'Oise

310 kb
219 kb

28 novembre 2013

Règlement de réutilisation des données publiques

Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

Conseil général de l'Oise

94 kb
131 kb
130 kb
42 kb
24 kb
37 kb
28 kb

28 novembre 2013

Règlement des sanctions dans les transports scolaires

Ce règlement définit les modalités d'apllication des sanctions à l'encontre des élèves transportés par le département

Conseil général de l'Oise

43 kb

28 novembre 2013

Règlement du service OMTA

La règlement du service Oise mobilité transport adapté (OMTA), définit les modalités de prise en charge des transports par le département des personnes handicapées

Conseil général de l'Oise

93 kb

28 novembre 2013

Schéma départemental des circulations douces (SDCD)

Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un outil d’ordonnancement des projets relatifs aux circulations douces . La réalisation de ces projets repose en partie, sur la volonté et l’implication des collectivités locales. Aussi, le Département a souhaité mettre à leur disposition un outil technique : le guide technique des circulations douces, véritable référentiel des circulations douces. Cet outil est garant de la qualité des aménagements qui seront réalisés et doit permettre d’aider les porteurs de projet dans la définition et la concrétisation de leur projet.

Conseil général de l'Oise

7.6 M

29 novembre 2013

Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport

L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015) imparti par le législateur, par une mise en oeuvre progressive de mesures appropriées et constitue un document de programmation des actions adoptées par le Département de l'Oise

Conseil général de l'Oise

5.1 M

28 novembre 2013

Transport des élèves et étudiants handicapés 2016

Ce règlement définit les modalités de prise en charge par le département pour le transport des élèves handicapés.

Plusieurs documents dans cette fiche :
- Règlement départemental du transport scolaire des élèves et étudiants handicapés
- Schéma directeur d'accessibilité du réseau départemental de transport de voyageurs dans l'Oise
- Règlement d'utilisation TIVA en lignes régulières
- Règlement d'utilisation TIVA en porte à porte

Conseil général de l'Oise

873 kb
5.1 M
130 kb
224 kb

31 août 2017

Agenda 21

Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010
Structure de l'Agenda 21 : 6 thèmes / 24 enjeux / 58 actions / 166 sous-actions

Conseil général de l'Oise

5.3 M
5.7 M

29 novembre 2013

Aide aux communes 2012-2017

Reprend le règlement départemental des aides aux communes de 2012 et sa modification en 2016, le guide des aides aux communes 2014, le répertoire des aides aux communes et EPCI édition 2017 et ses modifications votées en DM1 2017.

Conseil général de l'Oise

617 kb
12.9 M
10.9 M
67 kb
55 kb

19 juillet 2017

Données du rapport développement durable 2012

Tableau de suivi et d'évaluation composé des données statistiques de suivi des actions de développement durable référencées dans le rapport de développement durable

Conseil général de l'Oise

98 kb

29 novembre 2013

Données liées à l'Agenda 21

Données de suivi des actions du programme d'actions de l'Agenda 21 départemental, sous la forme d'une base de données avec des indicateurs quantitatifs.
Structure de l'Agenda 21: 6 thèmes/24 enjeux/ 58 fiches/ 166 sous-actions

Conseil général de l'Oise

194 kb

29 novembre 2013

La lettre du SMABT

Double page format A4 informant de l'activité de l'aéroport Beauvais Tillé, tant sur le plan économique, touristique et du rôle du SMABT en faveur du développement de la plateforme et de la protection de ses riverains.

Conseil général de l'Oise

1.1 M
1.2 M
1.4 M
1.3 M
1.3 M
2.2 M
6.2 M
1.1 M
6.4 M

22 septembre 2016

Plan départemental de l'habitat

Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.

Conseil général de l'Oise

7.5 M

29 novembre 2013

Plan départemental de l'habitat - table ronde du 7 février 2013

Programme de la conférence sur les performances énergétiques, l'architecture et l'urbanisme du 7 février 2013.
Retranscription des débats sur: "Les nouvelles constructions à l'épreuve de la RT 2012 et des nouveaux enjeux en matière d'urbanisme" "Le patrimoine ancien à l'épreuve des enjeux thermiques du XXIè siècle"

Conseil général de l'Oise

256 kb
101 kb

29 novembre 2013

Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"

Document composé :
-d'éléments introductifs sur les potentialités de l'Oise - caractéristiques du territoire- chiffres clefs
-Présentation des 4 objectifs stratégiques du plan opérationnel
-Description des 20 actions opérationnelles retenues pour développer la Destination Oise (Titre de l'action, objectifs, résultats attendus)

Conseil général de l'Oise

514 kb

29 novembre 2013

PTLI sur le territoire de Creil-Clermont

Document spécifique du territoire Creil/Clermont fixant un ensemble de mesures destinées à faciliter la réinsertion des allocataires du RSA.(PTLI: pacte territorial local d'insertion)

Conseil général de l'Oise

2.8 M

29 novembre 2013

Rapport annuel d'activités de la CATER de 2012 à 2016

Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant la thématique "rivière" dans le département de l'Oise: études et projets, réalisations et objectifs

Conseil général de l'Oise

11 M
10.8 M
11.1 M
15.4 M
18.1 M

05 septembre 2017

Rapport annuel d'activités du SATEP DE 2012 à 2016

Rapport annuel d'activités du SATEP 60 (service d'assistance technique à l'eau potable) présentant la thématique "eau potable" dans le département de l'Oise: études, projets et objectifs

Conseil général de l'Oise

9 M
30 M
29.7 M
14.3 M
8.5 M

05 septembre 2017

Rapport annuel d'activités du SATESE de 2012 à 2016

Rapport annuel d'activités du SATESE (service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration) présentant la thématique "assainissement" dans le département de l'Oise; suivi des stations éligibles à l'assistance technique départementale, études et projets.

Conseil général de l'Oise

6.4 M
7.2 M
7.9 M
4.2 M
3.9 M

05 septembre 2017

Rapport développement durable 2011-2014

Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes au regard du développement durable ainsi que les orientations et politiques à venir permettant d’améliorer la situation et d’autre part, une analyse des processus de gouvernance mis en oeuvre par la collectivité pour élaborer, mener et évaluer son action de 2011 à 2014.

Conseil général de l'Oise

4 M
4.6 M
1.5 M
2.1 M

25 novembre 2016

Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

Conseil général de l'Oise

186 kb

29 novembre 2013

Règlement FDS

Règlement fixant les modalités d'évaluation et d'attribution du FDS (fonds départemental de solidarité)

Conseil général de l'Oise

85 kb

29 novembre 2013

Règlement intérieur FDSL

Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)

Conseil général de l'Oise

1.4 M

29 novembre 2013

Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017

Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de développement de l'offre sociale et médico-sociale) :
- Un outil pour le Département d'exercice de sa responsabilité d'organisation (programmation, autorisation de création et habilitation), de financement (aide sociale, prise en charge de la dépendance), de recherche de qualité et de prévention.
- Un document de référence pour les promoteurs de projet et les gestionnaires.

Conseil général de l'Oise

18.8 M

29 novembre 2013

Schéma départemental enfance famille

Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature, le niveau et l'évolution des besoins sociaux et médico-sociaux de la population en matière de prévention des risques et de protection de l'enfance
- Il permet de dresser un bilan qualitatif et quantitatif de l'offre existante, d'en déterminer les perspectives et les objectifs de développement.
- Il précise le cadre de coopération et de coordination entre les différents services et établissements et définit les critères d'évaluation des actions mises en oeuvre
1er schéma : 2007-2014
2ème schéma : 2015-2019

Conseil général de l'Oise

1.1 M
3.6 M

04 novembre 2016

Schéma des ENS

Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...).

Conseil général de l'Oise

124 kb

29 novembre 2013

Schéma des ENS - cartographie

il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local"

Conseil général de l'Oise

3.2 M

29 novembre 2013

Décision modificative n° 3 2012 à 2015 (mars)

Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 de 2013 à 2015

Conseil général de l'Oise

794 kb
262 kb
3.8 M

03 janvier 2017

Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'Oise

Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives sur les actions et les politiques publiques départementales

Conseil général de l'Oise

277 kb
17 M
43.4 M

21 février 2014

Routes départementales - Grands projets 2013-2014

Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014).
Plans des déviations en cours et à venir

Conseil général de l'Oise

340 kb
13.6 M
25.9 M
5.2 M
2.2 M
187 kb

21 février 2014

Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du département de l'Oise (SDTAN)

Schéma directeur d'aménagement numérique de l'OISE. Il définit le cadre de la construction du réseau aDSL et fibre optique de l'OISE, conformément à la loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique (loi « PINTAT »), est porteur du SDTAN de l’Oise.

Conseil général de l'Oise

16.4 M
3.3 M

04 juin 2014

Aires de covoiturage

Localisation des aires de covoiturage.
Représentation ponctuelle
Projection: L93

Conseil général de l'Oise

20 kb

04 juin 2014

Annuaire des centres de secours et d'intervention

Cette donnée correspond à l'annuaire de 40 centres de secours et d'intervention du Département de l'Oise que l'on retrouve sur le site oise.fr. Coordonnées, adresse, code postal, commune.

Conseil général de l'Oise

7 kb

04 juin 2014

Annuaire des collèges de l'Oise

Donnée comprenant l'adresse, les coordonnées postales et internet (mail, site) des 80 collèges publics et privés de l'Oise.

Conseil général de l'Oise

17 kb

04 juin 2014

Annuaire des communes de l'Oise

Cette donnée correspond à l'annuaire des 693 communes de l'Oise. Code postal, coordonnées téléphoniques et internet (email et site) lorsque cette information est connue.

Conseil général de l'Oise

88 kb

04 juin 2014

Annuaire des équipements sportifs de proximité

Cette donnée correspond à l'annuaire des 65 Équipements Sportifs de Proximité du Département (Adresse, code postal, commune).

Conseil général de l'Oise

4 kb

04 juin 2014

Annuaire des gendarmeries

Cette donnée correspond à l'annuaire de 51 gendarmeries du Département de l'Oise que l'on retrouve sur le site oise.fr. Coordonnées, adresse, code postal, commune.

Conseil général de l'Oise

9 kb

04 juin 2014

Annuaire des lieux culturels

Cette donnée correspond à l'annuaire de 330 Lieux culturels du Département de l'Oise que l'on retrouve sur le site oise.fr. Liste de bibliothèques, cinémas, salles de spectacle et théâtre.

Conseil général de l'Oise

66 kb

04 juin 2014

Annuaire des points de covoiturage

Cette donnée correspond à l'annuaire des 9 points de covoiturage développés par le Conseil général de l'Oise.

Conseil général de l'Oise

1007 octets

04 juin 2014

Annuaire des services sociaux du Conseil général de l'Oise

Cette donnée correspond à l'annuaire des 256 services sociaux du Conseil général de l'Oise que l'on retrouve sur le site oise.fr. Coordonnées, adresse, code postal, commune. Coordonnées latitude et longitude.

Conseil général de l'Oise

70 kb

04 juin 2014

Annuaire des services techniques du Conseil général de l'Oise

Cette donnée correspond à l'annuaire des 24 services techniques du Conseil général de l'Oise que l'on retrouve sur le site oise.fr. Coordonnées, adresse, code postal, commune.

Conseil général de l'Oise

4 kb

04 juin 2014

Bénéficiaires de l'aide personnalisée à l'autonomie

Bénéficiaires de l'APA à domicile par genre, tranche d'âge et niveau de dépendance (GIR) au 31/06/2013

Conseil général de l'Oise

2.4 M

02 juillet 2014

Espaces naturels sensibles

Localisation des Espaces Naturels Sensibles
Représentation polygonale
Projection: L93

Conseil général de l'Oise

1.9 M

04 juin 2014

Etablissements et services pour personnes handicapées

Capacité d'accueil des établissements et services dédiés aux personnes en situation de handicap au 01/01/2014

Conseil général de l'Oise

2.4 M

02 juillet 2014

Etablissements pour personnes âgées dépendantes

Capacité d'accueil des établissements pour personnes âgées dépendantes au 01/01/2014

Conseil général de l'Oise

2.4 M

02 juillet 2014

Etude aéroport

Document recensant divers éléments permettant l'évaluation des effets directs, indirects et induits de l'activité aéroportuaire sur l'économie et l'emploi du territoire.

Conseil général de l'Oise

174 kb
2.5 M
787 kb
917 kb

23 mars 2016

Nouveaux cantons de l'Oise 2015

Limites administratives des 21 nouveaux cantons de l'Oise pour 2015
Représentation polygonale
Projection: L93

Conseil général de l'Oise

1.8 M

04 juin 2014

Observatoire sur les retombées socio-économiques du haut-débit dans le département

Qualification et quantification de l’impact du réseau TELOISE en termes de couvertures géographique et de population, d’offres concurrentielles des services offerts, de répartition de l’investissement
Qualification et quantification de l’impact du réseau TELOISE à travers la présence des opérateurs sur le marché et sur les comportements des particuliers et des acteurs
économiques et institutionnels.
année 2008 - année 2010

Conseil général de l'Oise

3.3 M
8.3 M

04 juin 2014

Réseau des routes départementales

Réseau des routes départementales:
- par tronçon
- par axe
- par catégorie: 1 : >15000 véh/j - 2 : entre 7000 et 15000 véh/j - 3 : entre 2000 et 7000 véh/j - 4 : entre 500 et 2000 véh/j - 5 :< 500 véh/j
Représentation par polylignes établis à partir du référentiel BD Topo de l'IGN de 2011 et actualisé depuis par les services internes du Conseil Général
Projection: L93

Conseil général de l'Oise

4.4 M
2 M

04 juin 2014

Résidences pour personnes âgées

Capacité d'accueil des résidences pour personnes âgées au 1er janvier 2014 par type de logement

Conseil général de l'Oise

2.4 M

02 juillet 2014

Statistiques commerciales aéroport

- Un tableau affichant tous les volumes de passagers traités sur l’aéroport, par compagnie et par destination sur l’année 2013, ainsi que la progression 2012/2013.
- Un tableau reprenant mois par mois le volume de passagers, le nombre de mouvements ainsi que l'emport moyen (nombre de passagers par vol) ainsi que la progression 2012/2013.

Conseil général de l'Oise

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04 juin 2014

Agenda 21 scolaire (version 2012)

Livret retranscrivant l'expérimentation menée de 2008 à 2012 avec 4 collèges volontaires pour mener des démarches d'Agendas 21 scolaires. Thème après thème, ce livret retrace les diagnostics, les objectifs qu'ils se fixent pour préserver l'environnement, optimiser les ressources et participer au bien être partagé. La gouvernance participative au coeur de ces démarches est traité comme un thème à part pouvant évoluer / s'améliorer au fil du temps. Le document pdf permet une lecture intéractive avec de nombreux liens entre les pages et sur les sites internet des collèges.

Conseil général de l'Oise

44.7 M

17 octobre 2014

ID'KOLOGIC Le journal du développement durable des collégiens de l'Oise

Journal bi-annuel, diffusé sur internet (Péo60) et envoyé en 15000exemplaires aux collèges le souhaitant, ainsi qu'aux acteurs locaux d'une éducation au développement durable. Par numéro: une approche thématique et 2 initiatives de collèges de l'Oise sur le thème.

Conseil général de l'Oise

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03 mars 2015

Aide au permis de conduire des jeunes de 16 à 25 ans 2006 à 2015

Nombre de bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par commune et par canton pour chacune des années de 2006 (année de mise en place de l'aide départementale ) à 2015. Ce dispositif a pris fin en juillet 2015. Il est devenu Pass Permis Citoyen en octobre 2016.

Conseil général de l'Oise

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08 décembre 2016

Aide aux BAFA - BAFD (aide aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur) pour les jeunes de 17 à 29 ans

Nombre de bénéficiaires par commune et par canton de l'aide aux BAFA et BAFD pour les années 2013 à 2016

Conseil général de l'Oise

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09 mai 2017

Aide départementale à la restauration scolaire

Nombre de bénéficiaires par collèges et par canton pour les années scolaires 2012-2013, 2013-2014, 2014-2015 et 2015-2016

Conseil général de l'Oise

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22 décembre 2016

Bourses d'enseignement collégiens

Nombre de boursiers collégiens par commune et par canton pour les années scolaires 2012-2013, 2013-2014, 2014-2015 et 2015-2016

Conseil général de l'Oise

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09 mai 2017

Coupons Oise sport 2012-2014

Nombre de coupons téléchargés par commune, fédération sportive et association. Le coupon permet une réduction sur le coût de la licence sportive pour les jeunes de moins de 18 ans en 2012, 2013 et 2014. Ce disposotif est devenu en septembre 2015 : Pass Sports

Conseil général de l'Oise

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29 novembre 2016

Effectifs des collèges

Effectifs des collèges publics de 1986 à 2016
Effectifs des collèges privés de 2008 à 2016
Extraction des prévisions départementales à la rentrée 2016 de la Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Oise

Conseil général de l'Oise

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16 décembre 2016

Equipements sportifs de proximité

Carte et liste des Equipements sportifs de proximité sous maîtrise d'ouvrage du Conseil Départemental

Conseil général de l'Oise

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02 décembre 2016

Prix scolaires bacheliers

Nombre d'élèves isariens scolarisés dans un établissement de l'Oise ou d'un département limitrophe ayant obtenu la mention très bien au baccalauréat et ayant bénéficié du prix départemental de 2010 à 2015. Aide supprimée à compter de 2016

Conseil général de l'Oise

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09 mai 2017

Projets éducatifs locaux

- Nombre des jeunes bénéficiaires d'un Projet éducatif local
- Nombre de structures porteuses d'un Projet éducatif local, par type
- Carte des cantons touchés par le dispositif et nombre de PEL par canton

Conseil général de l'Oise

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07 décembre 2016

Sorties scolaires avec nuitées des établissements du 1er degré

Nombre de séjours financés par le département, par canton et par type de classes pour les années scolaires 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014, 2014-2015 et 2015-2016.

Conseil général de l'Oise

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09 mai 2017

Bâtiments départementaux - fiches projets réalisés 2012-2013

Fiches synthétiques par bâtiment livré en 2012 et 2013

Conseil général de l'Oise

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24 octobre 2014

Marchés publics : offres dématérialisées de 2013 à 2015

Nombre d'offres réceptionnées en format électronique de 2013 à 2015

Conseil général de l'Oise

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02 juin 2017

Marchés publics conclus de 2013 à 2015

Marchés supérieurs à 20 000 € conclus de 2013 à 2015

Conseil général de l'Oise

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28 avril 2017

Règlement relatif à la restauration et à l'hébergement scolaires

Règlement départemental relatif à la restauration et l'hébergement scolaires approuvé en 2013 (Commission permanente du 21 octobre 2013) et approuvé en 2016 (Commission permanente du 10 novembre 2016)

Conseil général de l'Oise

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07 décembre 2016

Règlements concours jeunes

Règlements des concours organisés pour les jeunes de l'Oise:
- "Dispositif "Défi Oise" qui a pour vocation d'apporter une aide financière et méthodologique aux jeunes isariens âgés de 16 à 29 ans, constitués ou non en association pour la réalisation de projets collectifs ou individuels
- Concours "jeunes talents de l'Oise",ouvert aux jeunes de 20-35 ans ayant créé ou repris une entreprise de biens ou de services, un commerce ou une exploitation agricole implantés sur le département de l'Oise et ayant 1 à 5 ans d'existence. Le concours est ouvert chaque année.

Conseil général de l'Oise

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23 octobre 2014

Plan climat énergie interne 2013-2015 - Bilan carbone

Plan départemental visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre produites par le fonctionnement et les activités de la collectivité, à l'hirozon 2015.
Il comprend un bilan carbone (réalisé par Ecoact en 2012 sur les données 2011) et un plan d'action.

Conseil général de l'Oise

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24 octobre 2014

Décision modificative n° 4

Délibérations relatives à la décision modificative n°4 de 2014

Conseil général de l'Oise

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09 février 2015

Etablissements pour personnes handicapées - Carte d'implantation

Cette carte localise sur le département les établissements médico-sociaux de compétence du Conseil général et ceux de compétence conjointe avec l'ARS, destinés à prendre en charge des adultes handicapés (foyer de vie, foyer d'accueil médicalisé, ...).

Conseil général de l'Oise

1.5 M

11 février 2015

Foyers logements ou RPA - Carte

Carte de situation géographique des foyers logements ou résidences pour personnes âgées (RPA), établissements médico-sociaux réservés aux personnes âgées valides

Conseil général de l'Oise

1.5 M

11 février 2015

Règlement départemental d'aide sociale

Le règlement départemental d'aide sociale détaille l'ensemble des prestations légales et les prestations que le département a créées et mises en oeuvre au delà du cadre légal résultant de ses engagements volontaires en matière d'action sociale et de santé (autonomie des personnes-enfance et famille-inclusion sociale-établissements et services).
Il constitue un outil d'information à destination des Isariens concernant le dispositif existant de l'aide sociale départementale, et un acte règlementaire juridiquement opposable.

Conseil général de l'Oise

1.3 M

11 février 2015

Schéma départemental de cohésion sociale et d'insertion

Le Schéma Départemental de Cohésion Sociale et d’Insertion a été adopté le 16/12/2013. Celui-ci définit, pour la période 2014-2016, le cadre stratégique du Conseil général de l’Oise en matière d’insertion sociale et professionnelle (en particulier des bénéficiaires du RSA), d’aide à l’accès et au maintien dans le logement des personnes défavorisées, et plus largement d’inclusion sociale des personnes fragiles et d’amélioration du « vivre ensemble » sur les territoires.

Conseil général de l'Oise

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11 février 2015

Plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du BTP - Janvier 2015

Projet de Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets issus des chantiers du Bâtiment et des Travaux Publics (PDPGDBTP) de l’Oise et son rapport d’évaluation environnementale .
L’objectif de ce plan est de coordonner l’ensemble des actions à mener par tous les
acteurs publics, privés ou professionnels, en vue d’assurer la réalisation des objectifs généraux en matière de gestion des déchets définis par le code de l’environnement .

Conseil général de l'Oise

6.6 M
3.9 M

02 mars 2015

Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux - Janvier 2015

Projet de Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PDPGDND) de l’Oise et son rapport d’évaluation environnementale .
L’objectif est de coordonner l’ensemble des actions à mener par les
pouvoirs publics et par des organismes privés en vue d'assurer localement la réalisation des objectifs définis par différentes réglementations, nationales et européennes en matière de gestion des déchets non dangereux .

Conseil général de l'Oise

6.2 M
3.4 M

02 mars 2015

Conseil départemental - réunions assemblée (hors DOB, BP, DM) 2013 à 2015 (mars)

Délibération de l'assemblée départementale de 2013 à 2015 (mars) (hors réunions budgétaires)

Conseil général de l'Oise

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10 novembre 2016

Budget primitif 2015 (avril) à 2021 (mars)

Délibérations relatives aux budgets primitifs d'avril 2015 à mars 2021

Conseil général de l'Oise

2.5 M
13.1 M

09 novembre 2016

Conseil départemental - réunions assemblée (hors DOB, BP, DM) 2015 (avril) à 2021 (mars)

Délibération de l'assemblée départementale de 2015 (avril) à 2021 (mars) (hors réunions budgétaires)

Conseil général de l'Oise

55 kb
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04 avril 2017

Débat d'orientations budgétaires 2015 (avril) à 2021 (mars)

Délibérations relatives aux orientations budgétaires depuis 2015.
Le fichier reprend :
- le règlement budgétaire et financier
- le rapport de développement durable
- le rapport annuel d'égalité femmes-hommes
- le rapport sur les orientations budgétaires

Conseil général de l'Oise

2.5 M
9.1 M

23 novembre 2016

Décision modificative n° 1 2015 (avril) à 2021 (mars)

Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 de 2015 (avril) à 2021 (mars)

Conseil général de l'Oise

1.3 M
10.9 M
2.6 M

10 novembre 2016

Décision modificative n° 2 2015 (avril) à 2021 (mars)

Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 de 2015 (avril) à 2021 (mars)

Conseil général de l'Oise

7.3 M

10 novembre 2016

Règlement de la voirie départementale

Le règlement de la voirie départementale fixe les règles de gestion du domaine public (DP) routier conformément aux dispositions du code de la voirie routière et du CGCT.
Il permet donc de porter à connaissance les règles de gestion du DP routier départemental applicables tant au département qu'aux riverains, usagers et concessionnaires, mais aussi de préciser les prescriptions en matière de coordination entre les travaux exécutés par des tiers et ceux programmés par le département. Enfin, il comprend également la typologie du réseau ainsi que ses caractéristiques géométriques. L'objectif étant d'assurer la pérennité du réseau.
Le premier règlement a été adopté en 2011. Le règlement de 2016 abroge celui de 2011

Conseil général de l'Oise

3.8 M
5.7 M

18 mai 2016

Rapports d'activités du Conseil départemental 2011 à 2015

Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales de 2011 à 2015

Conseil général de l'Oise

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2.9 M
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15 juin 2017

Pass Sports 2015 - 2016

Nombre de coupons téléchargés par commune, fédération sportive et association. Le Pass Sports permet une réduction sur le coût de la licence sportive pour les jeunes de moins de 18 ans depuis 2015. Avant 2015, le dispositif était : coupon oise sport.

Conseil général de l'Oise

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02 juin 2017

Pass Permis Citoyen 2016

Le Conseil départemental de l'Oise met en place une aide forfaitaire de 600€ destinée aux jeunes qui souhaitent obtenir leur permis B, en contrepartie d'une action citoyenne (Contribution de 70 heures au service d'une collectivité ou d'une association partenaire de l'Oise du "Pass Permis Citoyen"). Avant juillet 2015, le dispositif était : aide au permis de conduire des jeunes de 16 à 25 ans.

Conseil général de l'Oise

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08 décembre 2016

Rapports de fouilles 2014 - 2015

Rapports de fouilles concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après validation des services de l'Etat.
- Orrouy - Site de Champlieu La Palestre
- Beauvais - Aile Saint-Pierre de L'Ancien Palais Episcopal - Musée départemental
-Beauvais - Ancien Palais Episcopal - Musée départemental
- Beauvais - Zone du collecteur de L'Ancien Palais Episcopal - Musée départemental
- Estrées-Saint-Denis - Rue Théophile Havy - Tranche 1
- Beauvais - Liaison bâtiment Renaissance - Aile Saint-Pierre de l'Ancien Palais Episcopal - Musées départemental
- Beauvais - Palais épiscopal Jardin
- Mouy / Balagny-sur-Therain - Déviation de la RD 137 - Tranche 2
- Estrées-Saint-Denis - Rue Théophile Havy - Tranche 2

Conseil général de l'Oise

274.4 M
102.3 M
253.1 M
453.1 M
95.3 M
102.4 M
11.4 M
9.5 M
5 M

13 décembre 2016

Rapports de fouilles 2016

Rapports de fouilles concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après validation des services de l'Etat.
- Rémy - La Couture
- Saint-Léger-en-Bray - Le village
- Plailly - 13-21, rue de Paris - Volume 1 et 2
- Beauvais - Ancien Palais Episcopal - Bâtiment Renaissance
- Choqueuse-Les-Bénards - Le Fresne, éolienne n° 6

Conseil général de l'Oise

3.4 M
45.4 M
8.7 M
10.5 M
23.7 M
4 M

13 décembre 2016

Décision modificative n° 3 2015 (avril) à 2021 (mars)

Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 de 2013 à 2015

Conseil général de l'Oise

11.5 M

03 janvier 2017

Budget 2017

Maquette comptable du budget par nature et par fonction

Conseil général de l'Oise

8.4 M

07 avril 2017

Marchés publics : offres dématérialisées en 2016

Nombre d'offres récepetionnées en format électronique en 2016

Conseil général de l'Oise

18 kb

02 juin 2017

Marchés publics conclus en 2016

Marchés supérieurs à 20 000 € conclus en 2016

Conseil général de l'Oise

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02 juin 2017

Barrières de dégel

- La carte des barrières de dégel définit pour chaque section de route départementale la limitation de tonnage imposés aux véhicules poids lourds lors de la période de dégel qui suit une période de froid intense conduisant à constatée des profondeurs de gel significatifs de la structure des chaussées.

- Arrêté permanent portant réglementation de la circulation sur les routes départementales pendant les barrières de dégel (13 février 2012).

Conseil général de l'Oise

2.3 M
4.4 M

30 août 2017

Plan départemental d'action pour l'hébergement et le logement des personnes défavorisées

Le droit au logement est un droit fondamental. Avoir un logement, ce n'est pas juste avoir un toit. C'est aussi permettre à chacun de pouvoir construire sa vie sociale et familiale en toute autonomie. Le logement conditionn également l'insertion dans la société ainsi que l'intégration dans la vie professionnelle. C'est dans ce contexte que l'Etat et le Conseil général de l'Oise ont souhaité élaborer le nouveau Plan Départemental d'Action pour l'Hébergement et le logement des Personnes Défavorisées (PDAHLPD) dont ils ont conjointement la responsabilité. En application des dispositions de la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR), ce plan est issu de la fusion du plan départemental d'accueil, d'hébergement et d'insertion (PDAHI) et du plan départemental d'action pour le logement défavorisées (PDALPD). Il est le résultat d'un travail de concertation associant l'ensemble des partenaires institutionneles et associatifs ainsi que des publics concernés. 2014-2020

Conseil général de l'Oise

3.4 M

17 novembre 2016

Rapport développement durable 2015-2021

Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes au regard du développement durable ainsi que les orientations et politiques à venir permettant d’améliorer la situation et d’autre part, une analyse des processus de gouvernance mis en oeuvre par la collectivité pour élaborer, mener et évaluer son action de depuis 2015.

Conseil général de l'Oise

3.2 M
5.6 M

25 novembre 2016